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Dossier : Bureau

Le Bureau

La composition du Bureau du Sénat

Le Bureau du Sénat

Le Bureau du Sénat est mis en place au début de chaque législature. Il est élu pour un mandat de six (6) ans. Au cas où un ou plusieurs des postes viendraient à être vacants en cours de législature, il sera procédé dans les meilleurs delais, sous l'autorité des membres du Bureau se trouvant en place, au remplacement par élection du membre ou des membres ne pouvant plus exercer leur fonction.

Le scrutin en vue d'élire les membres du Bureau est secret. Le Bureau doit refléter la configuration du Sénat.

Le Bureau du Sénat comprend :

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Premier Vice-président
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Deuxième Vice-président
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Premier Secrétaire
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Deuxième Secrétaire
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Première Questeure
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Deuxième Questeur